Le Bail Réel Solidaire avec Le Logis Corse
Révolutionner l’Accession à la Propriété avec le Bail Réel Solidaire (BRS)
Le BRS est un dispositif novateur qui sépare le coût du foncier de celui du bâti, permettant ainsi de réduire significativement le prix d’achat du logement. Grâce à cette initiative du Logis Corse, vous pouvez désormais envisager de devenir propriétaire dans des zones où cela semblait auparavant inatteignable.
Les avantages qui font la différence
- Prix d’acquisition encadrés par les plafonds PSLA, et déduction du coût du terrain qui représente généralement entre 15 et 40% du prix d’achat d’un logement classique.
- TVA à taux réduit s’il s’agit d’un logement neuf ou de travaux de rénovation énergétique (5,5% au lieu de 10%).
- Tous les avantages d’un programme neuf, et d’une accession sécurisée.
- Abattement minimum de 30 % jusqu’à 100 % de la taxe foncière sur la propriété bâtie, si la commune le décide.
Vos obligations pour un projet réussi
- Résidence principale : le logement doit être votre résidence principale.
- Plafonds de revenus : vous devez respecter les plafonds de revenus du PSLA à l’entrée dans les lieux.
- Redevance foncière : en plus de votre mensualité d’emprunt, une redevance correspondant au droit d’occupation du terrain et aux frais de gestion du propriétaire du terrain est à acquitter.
Une accession responsable
En choisissant un logement en BRS vous vous inscrivez dans un dispositif responsable. Vous vous engagez en cas de revente à faire bénéficier les futurs acheteurs de conditions similaires à celles dont vous avez bénéficié, c’est-à-dire que :
- Le prix de revente du logement respecte une formule de revente et ne peut dépasser les plafonds de prix du PSLA.
- Le nouvel acquéreur respecte lui aussi les plafonds de revenus du PSLA.
Concrètement, comment ça se passe ?
Le Logis Corse agit en tant qu’Office de Foncier Solidaire et maître d’ouvrage, portant le projet de A à Z. Nous sommes à vos côtés à chaque étape, de l’achat à votre installation, et même au-delà. Nous gérons la redevance foncière et restons à votre écoute pour toute question ou besoin.
Pour en savoir plus, n’hésitez pas à prendre contact avec nous.